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CALENDRIER DES FETES 2019

Manifestations de l'année 2019 organisées par les associations et la Municipalité.

transport à la demande

La communauté de communes Terres de Bresse a mis en place un transport à la demande tous les mardis matins sur réservation une semaine à l'avance au 06.89.80.26.72 au tarif unique de 4 euros aller-retour

Déplacement effectué au départ de votre domicile jusqu'à Cuisery (rdv chez le médecin, dentiste, pharmacie, marché...)

OUVERTURE PECHE 2019

Période d'ouverture de la pêche en 2019.

GESTION DU SANGLIER

- Arrêté ordonnant la destruction administrative de sangliers à l'origine d'importants dégâts à l'activité agricole en périphérie de la forêt domaniale de Planoise.

- Arrêté portant sur la destruction de sangliers par les lieutenants de louveterie jusqu'au 28 février 2019.

CAMPAGNE RESTAURANTS DU COEUR

Vendredi 30 novembre : première distributin de la campagne d'hiver 2018/2019

2 journées d'inscription : mardi 20 novembre de 9h à 12h et de 14h à 17h

mercredi 21 novembre de 9h à 12h

vols sur parkings des cimetières

A l'occasion des fêtes de la Toussaint, de nombreux vols se produisent aux abords des parkings des cimetières.

La gendarmerie souhaitent sensibiliser les particuliers qui se rendent dans ces lieux lors des fêtes de la Toussaint et tout au long de l'année.

A CONSULTER EN MAIRIE

- listes provisoires dans le cadre des élections des chambres d'agriculture.

- déclaration des ruchers

- note sur le frelon asiatique

ARRETE PERIODES D'OUVERTURE CHASSE DU LIEVRE

Arrêté portant sur les périodes d'ouverture et les conditions spécifiques de chasse du lièvre d'Europe pour la campagne 2018-2019.

HORAIRES DU SECRETARIAT DE MAIRIE

Le secrétariat de la mairie est ouvert aux jours et horaires d'ouverture suivants :

lundi/mardi : 10h-12h       14h-16h30

mercredi/jeudi : 10h-12h    fermé les après-midis

vendredi :  9h-12h    14h-16h30

ARRETE DESTRUCTION DE L'OUETTE D'EGYPTE

Arrêté portant sur les modalités de destruction de l'Ouette d'Egypte dans le département de la Saône-et-Loire.

OUVERTURES ET CONDITIONS SPECIFIQUES DE CHASSE 2018/2019

- arrêtés préfectoral en date du 02 août 2018 portant sur les périodes d'ouverture et les conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier pour la campagne 2018/2019.

- arrêté ministériel du 1er août 2018 relatif à la suspension de la chasse de certaines espèces de gibier (barge à queue noire et courlis cendré)

Election des membres de la chambre d'agriculture

A consulter en mairie : avis de révision des listes électorales

PROROGATION ARRETE CADRE SECHERESSE

Arrêté portant prorogation et modification de l'arrêté cadre du 20 juillet 2012 sur les mesures de préservation de la ressource en eau en période d'étiage dans le département de Saône-et-Loire.

ARRETE CHASSE

Arrêté fixant la liste, les périodes et modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles du 3ème groupe (sanglier et pigeon ramier) du 1er juillet  2018 au 30 juin 2019.

Arrêté portant sur l'autorisation de chasser le sanglier en battue à compter du 1er août 2018 sur certaines unités de gestion du département.

JOURS ET HORAIRES D'OUVERTURE DU BUREAU DE POSTE DE ROMENAY

Les jours et horaires d'ouverture du bureau de poste de Romenay sont les suivants :

mardi :      9h-12h

mercredi :  9h-12h

jeudi :       9h-12h  13h30-16h30

vendredi :  9h-12h

ARRETE dates d'ouverture chasse à tir grand gibier 2018-2019

Arrêté portant sur les dates d'ouverture de la chasse à tir et les conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de grand gibier pour la campagne 2018-2019

CAMPAGNE DE PREVENTION

A consulter en pièce jointe : comment prévenir les intoxications dans les lieux de culte ? 

 

A CONSULTER

Arrêté préfectoral fixant les secteurs où la présence de la loutre d'Europe et du castor d'Eurasie est avérée dans le département de Saône-et-Loire.

TARIFS TAXI 2018

A consulter.

ARRETE INTERPREFECTORAL - prolongation DIG SIA DE LA BASSE SEILLE

A consulter en mairie : arrêté interpréfectoral n° 71-2017-03-02-001 en date du 02 mars 2017 portant prolongation à la déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien et de restauration des boisements de berges de la Seille navigable par le syndicat intercommunal d'aménagement de la Basse Seille.

FRELON ASIATIQUE PARASITE DE L'ABEILLE

La présence du frelon asiatique qui s'attaque à l'abeille domestique est attestée sur le département de la Saône-et-Loire depuis novembre 2015. Vous trouverez en pièce jointe une fiche d'information préparée par le Groupement de Défense Sanitaire Apicole de Saône-et-Loire qui coordonne la lutte contre ce prédateur de l'abeille. Elle vous donnera en particulier les coordonnées des personnes à contacter en cas de suspicion sur la présence de cette espèce qui est à différencier du frelon européen qui ne présente pas de dangers pour l'abeille.

AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE

Le nouveau dispositif d'autorisation de sortie du territoire est applicable à tous les mineurs résidant habituellement en France, quelle que soit leur nationalité. Il s'applique à tous les voyages individuels ou collectifs (voyages scolaires, séjours de vacances, séjours linguistiques) dès lors que le mineur quitte le territoire français sans un titulaire de l'autorité parentale Cependant, il ne dispense pas le mineur de l'obligation d'être en possession des autres documents de voyage requis. L'autorisation de sortie du territoire est exigible quel que soit le type de titre de voyage présenté. En effet, le passeport seul ne vaut plus autorisation de quitter le territoire français

La date d'entrée en vigueur du dispositif est fixée au 15 janvier 2017.

RECENSEMENT CITOYEN OBLIGATOIRE

Tout jeune de nationalité française, garçon ou fille, doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du troisième mois suivant.

Le recensement citoyen est une démarche obligatoire et indispensable pour pouvoir participer à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC).

 Lire la suite en pièce jointe...

REGLEMENT POUR LA PECHE

- Règlement intérieur réglementant la pêche à l'étang du Mont-du-Chat sur la Commune de La Chapelle-Thècle.

- Règlement intérieur réglementant la pêche à l'étang de La Chagne sur la Commune de Romenay.